Diagnostics et etudes
Depuis 2007, SEREA vous accompagne sur vos études de pollution multi-milieux. Nous possédons une expérience solide et reconnue auprès de l’ensemble de nos clients (industriels, acteurs de l’immobilier, collectivités…). Ces études sont réalisées conformément à la norme NF X 31-620 « prestations de services relatives aux sites et sols pollués », pour laquelle nous sommes certifiés. Les diagnostics et
études associées sont adaptés en fonction de votre besoin et de votre problématique.
Vous serez accompagnés tout au long de votre projet par un référent SEREA à votre écoute et disponible pour vous apporter des solutions techniques pragmatiques, éprouvées et réalisables, dans un environnement de confiance et de confidentialité. Les risques sont mesurés, anticipés et suivis jusqu’à la fin du projet.
Nous proposons des diagnostics sur mesure et adaptés à chaque problématique. Notre rigueur et notre expertise permettent une analyse fine des éléments collectés afin de vous proposer les investigations les plus adaptées.
Les prestations de diagnostic de pollution comprennent les études suivantes :
- Etude historique et documentaire
- Etude de vulnérabilité des milieux
- Investigations multi-milieux :
- Sols, bétons, sédiments
- Eaux souterraines, eaux superficielles (lagune, rivière, étang) et eaux pluviales
- Air ambiant et gaz du sol
- Denrées alimentaires (fruits, légumes, végétaux, poissons, eau du robinet)
- Suies en situation post-incendie
- Caractérisation de déblais
- Suivi des eaux souterraines et des eaux pluviales, bilan quadriennal
Nous disposons de l’intégralité du matériel d’investigations (foreuse et carottier portatif) et
de prélèvements. Cette autonomie nous permet d’être réactif, de maitriser les budgets et
la qualité du travail réalisé.
IEM, EQRS, ARR
Afin de répondre aux enjeux sanitaires, une équipe de SEREA est spécialisée en risques sanitaires.
La compatibilité de l’usage actuel ou futur du site, vis-à-vis de l’exposition aux polluants en place, doit être vérifiée.
L’étude sanitaire permet de conclure sur les dangers et les risques pour les usagers du site et la population hors site. L’analyse des enjeux sanitaires doit être réalisée dans différents cas de figure :
· Suite à un diagnostic de pollution des milieux ayant mis en évidence des impacts (Evaluation Quantitative des Risques
Sanitaires – EQRS ou Interprétation de l’Etat des Milieux – IEM)
· En phase de réception de travaux de dépollution (Analyse des Risques Résiduels – ARR)
Le plan de gestion a pour objectif le traitement des pollutions dites « concentrées », ainsi que les mesures nécessaires pour assurer la compatibilité sanitaire et la maitrise environnementale. Dans ce cadre, un bilan coûts-avantages est réalisé. Il s’agit d’un outil d’aide à la décision primordial avant l’étape de réalisation
des travaux de dépollution.
Nos équipes études et travaux travaillent conjointement pour vous proposer une solution technique intégrant tous les enjeux, afin d’optimiser les coûts sans pour autant compromettre la qualité des prestations.
Dans le cadre de projets d’aménagements, la gestion des déblais doit être anticipée. Ces déblais, doivent être caractérisés afin de définir leur gestion (hors site en filière ou sur site en remblais). Une étude de gestion de déblais est alors réalisée.
SEREA, par son retour d’expérience éprouvé, peut vous accompagner sur la réflexion d’aménagement en fonction de la qualité des déblais. Des pistes d’optimisation seront proposées afin de réduire les coûts et répondre aux besoins du projet.
SEREA dispose d’outils pour le dimensionnement des volumes à traiter :
- Analyse statistique
- Bilan massique
- Modélisation de panache de pollution 2D et 3D (par interpolation ou modélisation géostatistique)
Expertise
Pour certains dossiers, SEREA réalise des prestations d’expertise ou tierce expertise consistant à :
· Analyser les documents disponibles (rapports de diagnostic de pollution, plan de gestion, DCE, rapport de fin de travaux, etc…)
· Etudier le contexte réglementaire et juridique ;
· Emettre des recommandations et proposer des solutions pour régler le litige.
La directive européenne relative aux émissions industrielles, dite IED (Industrial Emissions Directive) a pour objectif de prévenir la dégradation de la qualité de l’environnement.
Dans ce cadre, un rapport de base pour les installations IED définissant l’état de pollution des sols et des eaux souterraines à un instant t doit être réalisé. Ce rapport servira de référence en cas de cessation d’activité de l’installation.
Notre équipe spécialisée en risques industriels vous accompagne dans l’élaboration du dossier de réexamen et du rapport de base IED. Ce dernier se déroule en deux phases :
- Phase 1 : définition du périmètre IED, évaluation des critères d’entrée, étude historique et documentaire, étude de vulnérabilité des milieux et définition du programme d’investigations
- Phase 2 : investigations sur les milieux sols et eaux souterraines, interprétation des résultats
Attestation ALUR
L’attestation ALUR, issue de la loi ALUR (Accès au Logement et Urbanisme Rénové), est un document clé dans la gestion des sites
potentiellement pollués, notamment dans le domaine immobilier. Elle garantit la prise en compte des mesures de gestion de la
pollution dans la conception des projets de construction ou d’aménagement.
L’attestation est requise et à joindre à la demande du permis de construire ou d’aménagement lorsqu’un projet de construction ou
d’aménagement se trouve sur un terrain ayant accueilli une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE), qu’un
changement d’usage est envisagé et/ou qu’il s’agisse d’un site enregistré SIS (Secteur d’Information sur les Sols).
SEREA est certifiée pour la réalisation des ATTES réglementaires pour les cessations d’activités et les sites et sols pollués.
Chaque ATTES permet des validations par étape de la cessation globale ou partielle d’un site :
- L’ATTES SECUR : certifie que les mesures nécessaires ont été prises pour sécuriser l’installation lors de sa cessation d’activité. L’objectif est d’assurer que l’arrêt de l’activité n’entraîne pas de risques pour l’environnement, la santé publique et la sécurité. Elle s’applique pour certaines ICPE soumises à Déclaration et toutes les ICPE soumises à Enregistrement ou Autorisation
- L’ATTES MEMOIRE : garantit l’adéquation des mesures de gestion proposées pour la réhabilitation du site ou d’une installation mise à l’arrêt. Elle est à joindre au mémoire de réhabilitation, document qui décrit en détail les différentes étapes du processus de réhabilitation (ICPE soumises à Enregistrement et Autorisation)
- L’ATTES TRAVAUX : garantit que les travaux de réhabilitation et les mesures de gestion mises en oeuvre sont cohérentes avec la dernière version du mémoire de réhabilitation ou le cas échéant, avec les objectifs prescrits par le préfet (ICPE soumises à Enregistrement et Autorisation)
Notre équipe pluridisciplinaire et qualifiée vous guide dans l’ensemble des démarches, de l’évaluation environnementale préalable à la fourniture des attestations.